Demande de subventions diagnostic église – plan de financement 17 juin 2025 Demande de subventions diagnostic église – plan de financement Lire la suite »
Taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles 17 juin 2025 Taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles Lire la suite »
Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la commune 17 juin 2025 Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la commune Lire la suite »
DGF : actualisation de la longueur de la voirie communale 17 juin 2025 DGF : actualisation de la longueur de la voirie communale Lire la suite »
Comité des fêtes : subvention exceptionnelle 22 avril 2025 Comité des fêtes : subvention exceptionnelle Lire la suite »
Autorisation de signer la convention de mise à disposition du service urbanisme « droit des sols » 22 avril 2025 Autorisation de signer la convention de mise à disposition du service urbanisme « droit des sols » Lire la suite »
Convention constitutive du groupement de commandes : formations en santé et sécurité 22 avril 2025 Convention constitutive du groupement de commandes : formations en santé et sécurité Lire la suite »
Participation du CDG17 pour la protection sociale complémentaire – risque santé au 01-01-2026 22 avril 2025 Participation du CDG17 pour la protection sociale complémentaire – risque santé au 01-01-2026 Lire la suite »
Signature protocole d’accord relatif à l’accès VIGIFONCIER 25 février 2025 Signature protocole d’accord relatif à l’accès VIGIFONCIER Lire la suite »
Travaux de voirie – amende de police et accidentogène 25 février 2025 Travaux de voirie – amende de police et accidentogène Lire la suite »
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR : plan de financement 25 février 2025 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR : plan de financement Lire la suite »
Refonte des statuts du SIVOM Saint-Bris-des-Bois/Saint-Césaire 25 février 2025 Refonte des statuts du SIVOM Saint-Bris-des-Bois/Saint-Césaire Lire la suite »
SIVOM – Cessions de bâtiments et parcelles à la commune de Saint-Césaire 25 février 2025 SIVOM – Cessions de bâtiments et parcelles à la commune de Saint-Césaire Lire la suite »
Augmentation du loyer impasse de la Source 4 décembre 2024 Augmentation du loyer impasse de la Source Lire la suite »
Remboursement du loyer de Monsieur Tournier 4 décembre 2024 Remboursement du loyer de Monsieur Tournier Lire la suite »
Echange terrains de Monsieur Normandin 4 décembre 2024 Echange terrains de Monsieur Normandin Lire la suite »
SIVOM – Cessions de bâtiments et parcelles à la commune de Saint-Césaire 4 décembre 2024 SIVOM – Cessions de bâtiments et parcelles à la commune de Saint-Césaire Lire la suite »
Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG17 21 octobre 2024 Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le CDG17 Lire la suite »
Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance 21 octobre 2024 Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance Lire la suite »
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG17 21 octobre 2024 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG17 Lire la suite »