Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation 23 décembre 2025 Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Lire la suite »
Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation 23 décembre 2025 Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Lire la suite »
Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation 22 décembre 2025 Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Lire la suite »
Modification du tableau des effectifs 22 décembre 2025 Modification du tableau des effectifs Lire la suite »
Départ locataires au 1A Place de l’Eglise 6 octobre 2025 Départ locataires au 1A Place de l’Eglise Lire la suite »
DM : Attribution compensation investissement 6 octobre 2025 DM : Attribution compensation investissement Lire la suite »
Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal pour le SIVOM St Bris des Bois-St Césaire 6 octobre 2025 Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal pour le SIVOM St Bris des Bois-St Césaire Lire la suite »
Demande de subventions diagnostic église – plan de financement 17 juin 2025 Demande de subventions diagnostic église – plan de financement Lire la suite »
Taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles 17 juin 2025 Taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles Lire la suite »
Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la commune 17 juin 2025 Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la commune Lire la suite »
DGF : actualisation de la longueur de la voirie communale 17 juin 2025 DGF : actualisation de la longueur de la voirie communale Lire la suite »
Comité des fêtes : subvention exceptionnelle 22 avril 2025 Comité des fêtes : subvention exceptionnelle Lire la suite »
Autorisation de signer la convention de mise à disposition du service urbanisme « droit des sols » 22 avril 2025 Autorisation de signer la convention de mise à disposition du service urbanisme « droit des sols » Lire la suite »
Convention constitutive du groupement de commandes : formations en santé et sécurité 22 avril 2025 Convention constitutive du groupement de commandes : formations en santé et sécurité Lire la suite »
Participation du CDG17 pour la protection sociale complémentaire – risque santé au 01-01-2026 22 avril 2025 Participation du CDG17 pour la protection sociale complémentaire – risque santé au 01-01-2026 Lire la suite »
Signature protocole d’accord relatif à l’accès VIGIFONCIER 25 février 2025 Signature protocole d’accord relatif à l’accès VIGIFONCIER Lire la suite »
Travaux de voirie – amende de police et accidentogène 25 février 2025 Travaux de voirie – amende de police et accidentogène Lire la suite »
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR : plan de financement 25 février 2025 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR : plan de financement Lire la suite »
